Note d'information sur le traitement des données personnelles et les cookies
Dernière mise à jour : Mai 2023
Nous respectons vos préoccupations concernant la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. La présente Note d’information sur le traitement des données personnelles et les Cookies (la « Note ») expose quelles sont les informations collectées et la manière dont sont traitées vos données à caractère personnel. Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence aux responsables de traitement tels qu’identifiés ci-dessous.
Modification de la Note
Nous sommes susceptibles de modifier occasionnellement cette Note en en publiant une nouvelle version sur le Site. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.
Vous serez informé de toute modification substantielle, soit par le biais d'un bandeau sur le Site résumant les principales modifications réalisées, soit par courriel.
Pour toute question relative aux traitements de vos données à caractère personnel, vous pouvez nous contacter :
- par courrier postal, à l’adresse : « DPO Moët Hennessy », 38 rue de Sèvres, 75007 Paris, France ; ou
- par courriel (en cliquant sur ce lien).
QUELS SONT LES RÔLES ET RESPONSABILITÉS DE NOS SOCIÉTÉS AU REGARD DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Les traitements des données personnelles effectués sur le présent site web moet.com (le « Site ») sont opérés, en qualité de responsables conjoints de traitement au sens du Règlement Général de Protection des Données personnelles du 27 avril 2016 (« RGPD »), par :
- Moët & Chandon, dont le siège social est situé en France, 9 Avenue de Champagne, 51200 Epernay, FRANCE, immatriculée sous le numéro 509 553 459 RCS Reims et
- Moët Hennessy, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est situé au 24-32 rue Jean Goujon, 75008 Paris, France, immatriculée sous le numéro 338 228 414 RCS Paris (« MH »)
Sauf indication contraire, l’affiliée Moët Hennessy avec laquelle vous êtes en contact ou qui est mentionnée dans les mentions légales du Site ou dans tout autre document qui vous serait adressé, que ce soit dans votre pays de résidence ou à l’étranger, a la qualité de responsable conjoint de traitement avec Moët & Chandon et Moët Hennessy SAS.
Enfin et dans les cas évoqués ci-après, certains de nos partenaires, tels que les réseaux sociaux, peuvent avoir la qualité de responsable de traitement indépendant : nous vous invitons à consulter leur Charte de Données personnelles comme par exemple :
QUELLES DONNEES COLLECTONS-NOUS ?
Nous collectons trois types de données personnelles vous concernant, et pour réaliser les finalités décrites ci-après dans la section « Pour quelles finalités nous utilisons vos données et sur quel fondement légal ? » de cette note.
Les données que vous nous fournissez directement |
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Les données que nous collectons automatiquement |
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Les données que nous collectons auprès de tiers |
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PROTECTION DES PERSONNES N’AYANT PAS ATTEINT L’AGE LEGAL DE CONSOMMATION D’ALCOOL
L’accès au Site est encadré par les Conditions Générales et nous ne collectons intentionnellement aucune donnée personnelle relative aux personnes n’ayant pas atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans leur lieu de résidence ; sauf si requis ou permis par la loi. Vous devez avoir l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans votre lieu de résidence pour effectuer des transactions sur nos Sites Web ou applications. En effectuant ces transactions, vous garantissez avoir l’âge requis et êtes pleinement en mesure de conclure et d'être légalement liés par de telles transactions.
Toutefois, si vous pensez que nous pouvons traiter les données personnelles de personnes n’ayant pas atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool, nous vous prions de bien vouloir nous en faire part ; supprimerons ces informations le cas échéant.
POUR QUELLES FINALITES UTILISONS NOUS VOS DONNEES ? SUR QUEL FONDEMENT LEGAL ? ET COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS NOUS VOS DONNEES ?
Nous collectons et traitons vos données à caractère personnel pour les finalités et en nous fondant sur les bases légales énumérées ci-dessous.
De manière générale, vos données à caractère personnel sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées (cf. tableau ci-dessous) à moins que vous ne demandiez leur effacement, que vous ne révoquiez votre consentement, lorsque le traitement se fonde sur celui-ci.
Finalité du traitement |
Motifs rendant nécessaire le traitement de vos données par nos services (bases légales) |
Durées de conservation des données |
Restriction à l'accès au site et/ou aux newsletters à un public ayant l'âge légal pour consommer de l'alcool. |
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Gestion des réservations Vos données sont traitées aux fins de :
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Gestion de la relation clients et prospects Moët & Chandon via les réseaux sociaux Vos données sont traitées aux fins
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Envoi de communication à propos des produits, services, offres, promotions, avantages et évènements et d’informations qui pourraient vous intéresser.
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Organisation de Jeu-Concours Nous traitons vos données
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Organisation de la sécurité du Site Vous pouvez d’une manière générale naviguer sur le Site sans avoir à nous communiquer de données permettant de vous identifier. Toutefois, des informations sur votre navigation sont automatiquement collectées (voir la rubrique « Informations que nous collectons automatiquement ») afin d’assurer la sécurité du Site |
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Réalisation d’enquêtes consommateurs Il s’agit d’enquêtes de satisfaction portant sur nos produits et services. |
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Réponse à vos demandes via nos formulaires sur le site Répondre à vos questions adressées via le formulaire « Nous contacter » ou d’autres formulaires similaires ; |
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Gestion des litiges et contentieux |
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Conformité aux lois applicables, aux ordonnances des tribunaux, à d'autres procédures judiciaires ou aux exigences de toute autorité. |
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Lorsque nous vous demandons de nous fournir des données à caractère personnel, nous indiquons clairement si leur renseignement est obligatoire ou facultatif et les conséquences en cas de refus de votre part (par exemple, le fait que nous ne serons pas en mesure de traiter votre demande).
Lorsqu'un traitement est basé sur notre intérêt légitime nous nous assurons dans ce cas de prendre en compte tout impact potentiel que l'utilisation de vos données peut avoir sur vous. Si nous pensons que votre intérêt ou vos droits et libertés fondamentaux outrepassent notre intérêt légitime, alors nous n'utiliserons pas vos données personnelles sur ce fondement et nous vous vous demanderons un consentement spécifique.
AVEC QUI PARTAGEONS NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?
Nous partageons des données lorsque cela est nécessaire ;
1. Avec nos sociétés affiliées du groupe MOET HENNESSY et avec LVMH i) pour améliorer votre expérience en vous proposant du contenu adapté, des offres et des services personnalisés ainsi que des communications correspondant davantage à vos attentes et ii) pour qu'elles connaissent vos préférences et historique d’achats de nos produits et services afin également d'en améliorer la visibilité, l'accessibilité et la performance.
LVMH agit en tant que notre sous-traitant de données personnelles et n'utilisera pas vos données à d'autres fins que celles décrites ci-dessus. En particulier, LVMH n'utilisera pas vos données pour ses propres besoins, ne vous contactera jamais à des fins marketing et ne partagera en aucun cas vos données avec les Maisons du Groupe LVMH dont vous n'êtes pas client ou auxquelles vous n'avez pas donné votre consentement.
Sous réserve de votre consentement, les données relatives aux achats que vous avez effectués auprès de nous au cours des trois dernières années seront, transmissent à LVMH, notre société mère, sous forme de données pseudonymisées (ce qui signifie que ni votre nom, ni vos coordonnées ne seront transmises à LVMH). Ainsi, l’ensemble des données relatives à vos achats effectués au sein de notre Maison et au sein des autres Maisons du groupe, auxquelles vous avez également donné votre consentement, seront reconciliées. Sur la base de cette analyse, nous recevrons de la part de LVMH des informations complémentaires concernant vos habitudes et préférences d'achat (sans toutefois savoir dans quelle(s) autre(s) Maison(s) vous avez réalisé ces achats).
2. Avec des prestataires pour assurer la gestion du Site et celle de vos réservations.
Dans le cadre de l'utilisation du site web, certaines de vos informations sont transmises à nos prestataires et sous-traitants intervenant pour assurer la gestion du Site et celle de vos réservations dans la limite nécessaire à leur intervention.
Par exemple :
- Vos données de connexion et vos informations lors de votre inscription sur le Site sont hébergées par notre hébergeur ;
- Vos données renseignées pour la réservation sont transmises aux partenaires du service de réservation.
3. Avec des partenaires afin qu'ils vous adressent des offres personnalisées, mais ce sous réserve de votre consentement.
Certaines données sont partagées dans le respect de votre consentement avec nos partenaires commerciaux qui sont ainsi susceptibles de vous adresser des informations sur leurs produits et services.
4. Avec nos conseils, nos prestataires spécialisés dans le recouvrement, pour nous permettre d'assurer notamment le recouvrement de nos créances, la gestion des litiges, prévention des impayés et contentieux.
Nous sommes également conduits à partager des données vous concernant avec nos conseils externes en cas de litige (cabinet d’avocats), avec des tiers, comme des sociétés de recouvrement de créance.
5. Avec les réseaux sociaux
Lorsque vous utilisez les boutons sociaux, des données relatives à votre identification sont automatiquement communiquées à ces réseaux sociaux. Vous avez également la possibilité de partager sur les réseaux sociaux certaines informations ou contenus présents sur notre Site. Cette utilisation est régie par les conditions d'utilisation dudit réseau social que nous vous invitons à consulter directement sur leur site.
6. Avec les acquéreurs éventuels de nos actifs
Des données peuvent également être partagées avec l’acquéreur ou le destinataire, définitif ou potentiel, de tout ou partie de notre activité ou de nos actifs, en cas notamment de vente ou de réorganisation (quelle qu’en soit la forme).
7. Avec les autorités judiciaires et administratives
Des données peuvent également être partagées avec toutes autorités, juridiction, organe administratif ou tout autre tiers autorisé, lorsque la communication des données personnelles est requise par la loi, une disposition règlementaire ou une décision de justice ou si cette communication est nécessaire pour assurer la protection et la défense de nos droits.
COMMENT ENCADRONS-NOUS LES TRANSFERTS DE DONNEES HORS DE L’ESPACE ECONOMIQUE EUROPEEN ?
Compte tenu de la présence de Moët Hennessy dans de nombreux pays du monde, certaines de vos données peuvent être collectées, accessibles ou stockées en dehors de votre pays de résidence.
Nous pouvons transférer des données personnelles vers des pays hors de l’Espace Économique Européen (« EEE »), y compris vers des pays qui ont des normes de protection des données différentes de celles qui s’appliquent dans l’EEE.
Conformément à l’art. 46.2(c) du RGPD, tout transfert de vos données personnelles en dehors de l’EEE s’effectue moyennant des garanties appropriées conformes aux réglementations applicables en matière de protection des données personnelles. Une copie des garanties applicables peut être obtenue sur demande en nous contactant.
Pour toute question concernant les transferts de données en dehors de l’EEE, ou pour obtenir un extrait des clauses contractuelles types que nous utilisons, nous vous invitons à nous contacter vous vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous (section « Coordonnées du délégué à la protection des données : Contact DPO.
QUELS SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER ?
Accès et copie
Vous avez un droit d'accès et de communication à vos données personnelles.
Vous pouvez, dans les limites prévues par la loi, exercer votre droit à la portabilité vous permettant de récupérer dans un format interopérable les données personnelles que vous nous avez communiquées.
Si vous ne pouvez pas accéder à votre compte ou pour accéder à d'autres données, contactez-nous selon les modalités indiquées à la rubrique Nous contacter ci-dessous.
Obtenir la correction de données personnelles inexactes
Vous avez également la possibilité de demander la correction des données personnelles vous concernant qui seraient incorrectes et la limitation de leur traitement le temps de leur correction. Vous avez également le droit, selon la nature du traitement, de demander que les données personnelles en notre possession soient complétées.
Si vous ne pouvez pas accéder à votre compte ou si les données que vous souhaitez corriger ne peuvent pas être corrigées via l'accès à votre compte, contactez-nous selon les modalités indiquées à la rubrique Nous contacter ci-dessous.
Retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles
Lorsque le traitement de vos données personnelles repose sur votre consentement (comme par exemple l'inscription à la newsletter, l'utilisation de cookies et technologies similaires sur ce Site), vous avez le droit à tout moment de retirer vote consentement.
Ce droit s'exerce en modifiant vos options en matière de prospection commerciale et d'abonnements à nos newsletters, ainsi qu'en retirant votre consentement au placement de cookies en suivant ce lien.
Si vous ne pouvez pas retirer votre consentement, contactez-nous selon les modalités indiquées à la rubrique Nous contacter ci-dessous.
Obtenir l'effacement de vos données personnelles
Vous pouvez également demander l'effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :
- Vous considérez que le traitement de vos données n'est plus nécessaire au regard des services souscrits ou de votre utilisation du Site, ou la réalisation des finalités visées dans cette politique ou que leur conservation est contraire à la loi ;
- Vous avez retiré votre consentement au traitement de vos données ;
- Vous vous opposez au traitement de vos données personnelles pour des motifs tenant à votre situation personnelle ;
- Vous vous opposez à l'utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale ;
- Vos données ont été collectées en ligne alors que vous étiez mineur.
Vous pouvez alternativement, dans les limites prévues par la loi, demander la limitation du traitement de vos données personnelles.
Veuillez noter que nonobstant l'exercice de votre droit à l'effacement ou à limitation, nous sommes susceptibles de conserver certaines données personnelles vous concernant lorsque la loi nous l'impose ou l'autorise, lorsque nous avons un motif légitime de le faire (par exemple pour nous permettre de justifier de l'exécution d'un contrat), pour l'exercice ou la défense de droits en justice ou encore lorsque l'exercice de ce droit porte atteinte au droit à la liberté d'expression et d'information.
Vos droits concernant les décisions automatisées fondées exclusivement sur un traitement automatise
Vous disposez à tout moment du droit d'obtenir une intervention humaine, de faire part de vos observations et de contester la décision en contactant le Service Clients selon les modalités indiquées à la rubrique Comment nous contacter ci-dessous.
Définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après son décès.
Vous avez le droit de définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après son décès ; ces directives sont générales ou particulières.
COMMENT NOUS CONTACTER ?
Vous avez le droit d’obtenir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la façon dont nous utilisons vos données personnelles et sur vos droits.
Pour toute question, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de Moët & Chandon à l’adresse suivante :
- par courrier postal, à l’adresse : « DPO Moët Hennessy », 38 rue de Sèvres, 75007 Paris, France ; ou
- par courriel (en cliquant sur ce lien)
Veuillez noter qu'afin de répondre à votre demande, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir un justificatif d’identité. Nous pouvons également vous demander de nous communiquer des informations ou justificatifs complémentaires.
Vous disposez également du droit de saisir :
- la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, de toute réclamation se rapportant à la manière dont nous collectons et traitons vos Données;
- toute autre autorité de protection des données personnelles. La liste des autorités est disponible ici.
CHARTE DES COOKIES
Cookies – de quoi s’agit-il ?
Un « cookie » est un élément d’information, tel qu’un tag, qui est stocké sur votre ordinateur, tablette ou téléphone quand vous visitez un site internet. Il peut permettre d’identifier votre appareil – comme votre ordinateur, tablette ou téléphone- à chaque fois que vous visitez un site internet.
La plupart des sites internet utilisent des cookies et c’est le cas de notre Site.
A quoi servent les cookies ?
Nous utilisons des cookies et d’autres données stockées sur votre appareil afin de :
- Vous offrir une meilleure expérience de navigation sur le Site (notamment en affichant un contenu éditorial personnalisé en fonction de ce que vous avez consulté précédemment). ;
- Vous permettre de paramétrer vos préférences (choix du pays et de la langue) ;
- Protéger votre sécurité et lutter contre la fraude ;
- Mesurer et améliorer les services proposés sur le Site ;
- Collaborer avec nos partenaires et évaluer nos actions marketing.
Quelles sont les informations concernées par les cookies ?
Un cookie va principalement contenir :
- Le nom du site internet d’où il provient,
- Combien de temps le cookie sera stocké sur votre appareil,
- Un numéro unique – généralement attribué de manière aléatoire.
Les cookies que nous utilisons sur le Site
Nous utilisons les catégories de cookies suivantes sur le Site :
- Catégorie 1 : les cookies strictement nécessaires et exemptés de consentement (base légale : notre intérêt légitime - art. 6 (1) (f) du RGPD) : Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur le Site et de profiter de ses fonctionnalités. Sans ces cookies, les services que vous avez demandés, tels que la mémorisation de vos données de connexion, ne peuvent pas être fournis.
- Catégorie 2 : les cookies de performance (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD) : Ces cookies collectent des informations anonymes sur la façon dont les personnes naviguent sur le Site. Les données stockées via ces cookies n’enregistrent aucune donnée permettant d’identifier une personne en particulier.
- Catégorie 3 : les cookies de fonctionnalités (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD) : Ces cookies permettent de se souvenir de vos choix tels que le lieu à partir duquel vous vous êtes connecté, vos préférences de langue, vos critères de recherche en matière de produits ou de services. Ces informations peuvent servir à vous proposer une expérience plus personnalisée et davantage pertinente à vos attentes. Les informations collectées via ces cookies peuvent être anonymisées et ne permettent pas de suivre vos navigations sur d’autres sites internet.
- Catégorie 4 : Cookies de ciblage et publicitaires (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD) : Ces cookies collectent des informations sur vos habitudes de navigation afin de rendre la publicité plus pertinente pour vous et par rapport à vos centres d’intérêt. Ils sont aussi utilisés pour limiter le nombre de fois où vous verrez une publicité et mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. Ces cookies sont généralement placés par des réseaux publicitaires de tiers. Ils se souviennent des sites internet que vous visitez et ces informations sont partagées avec des tiers tels que des annonceurs. A titre d’exemple, nous utilisons des cookies de tiers pour vous fournir des publicités personnalisées quand vous visitez d’autres sites internet.
- Catégorie 5 : Cookies de réseaux sociaux : Ces cookies vous permettent de partager des contenus du Site sur les réseaux sociaux. Ces cookies ne sont pas contrôlés par Moët & Chandon. Nous vous invitons à consulter les chartes de données personnelles et cookies des réseaux sociaux concernés pour en savoir plus sur le fonctionnement de leurs cookies.
Les cookies qui ne sont pas exemptés de consentement sont dits « cookies optionnels ».
Vous pouvez accéder à la liste des cookies que nous utilisons et gérer vos consentements en cliquant sur notre outil de gestion des Cookies. Nous utilisons nos Cookies mais également des Cookies installés par des tiers (nos partenaires). Vous pouvez accéder à la liste des entités et partenaires qui déposent des cookies sur notre Site en cliquant sur notre outil de gestion des Cookies.
Pendant combien de temps les cookies sont-ils stockés sur mon appareil ?
Les cookies de session ne restent stockés sur votre appareil que pendant la durée de votre session internet. Ils ne sont pas stockés sur votre disque dur. Ils sont généralement utilisés pour suivre les pages que vous visitez pour pouvoir vous proposer une expérience plus personnalisée durant votre visite sur le Site.
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Nous vous rappelons que, s’agissant des « cookies optionnels », vous disposez de la faculté de faire évoluer vos préférences et de retirer votre consentement à tout moment en cliquant ici.
Que puis-je faire pour gérer les cookies stockés sur mon appareil ?
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies optionnels, par catégories de cookies, en utilisant notre Paramètres des cookies.
Que se passe-t-il si je n’accepte pas les cookies ?
Si vous refusez les cookies optionnels, vous pourriez ne pas bénéficier d’une navigation optimale sur le Site.